Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 11354 posée par M. Marcel Vidal

    Présence d'architectes des Bâtiments de France en région

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16619 posée par M. Marcel Vidal

    Délais d'intervention de l'INRAP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17849 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en place de la chaîne française d'information internationale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18160 posée par M. Marcel Vidal

    Politique budgétaire en faveur des orgues

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19194 posée par M. Marcel Vidal

    Carences budgétaires de la commission d'aide sélective à la création et à la modernisation de salles du CNC

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20294 posée par M. Marcel Vidal

    Construction d'une salle de concert à Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20854 posée par M. Marcel Vidal

    Moyens financiers des directions régionales des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21616 posée par M. Marcel Vidal

    Fréquentation des petites salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible