Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

Question n° 00970 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Suppression de France 2 du réseau de télévision numérique terrestre en Italie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2007
Pertinence
Question n° 19688 posée par M. Ronan Le Gleut

Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 15986 posée par M. Ronan Le Gleut

Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 00992 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion de France 2 en Italie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2007
Pertinence
Question n° 07065 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion en Suisse de Radio France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/01/2009
Pertinence
Question n° 10048 posée par Mme Samantha Cazebonne

Extension du pass Culture aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 00914 posée par M. Louis Duvernois

Campagne publicitaire en faveur de France 24

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2007
Pertinence
Question n° 22666 posée par M. Ronan Le Gleut

Accès à l'audiovisuel public pour les Français qui résident ou voyagent à l'étranger.

Réponse du Ministère de la culture

06/05/2021
Pertinence
Question n° 10733 posée par M. Roger Karoutchi

Lien des stations régionales de France 3 et France Bleu

Réponse du Ministère de la culture

06/06/2019
Pertinence
Question n° 09997 posée par M. Pierre Laurent

Projet de transfert de l'antenne France 3 Paris Île-de-France

Réponse du Ministère de la culture

11/04/2019
Pertinence