Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

858 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

729 questions

Question n° 21191 posée par M. Richard Yung

Réception des chaînes françaises au Maghreb

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/12/2011
Pertinence
Question n° 14232 posée par M. Fabien Gay

Liquidation judiciaire du quotidien « France-Antilles » et disparition programmée de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

06/02/2020
Pertinence
Question n° 21314 posée par M. Richard Yung

Avenir de Radio France internationale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/01/2006
Pertinence
Question n° 22145 posée par M. Roland Courteau

Fusion envisagée de Radio France Internationale et de France 24

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/02/2012
Pertinence
Question n° 09305 posée par Mme Christiane Demontès

Inquiétudes au sein de la rédaction nationale de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/06/2009
Pertinence
Question n° 03283 posée par Mme Catherine Dumas

Nouvelle identité visuelle des chaînes du groupe France télévisions

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2018
Pertinence
Question n° 07006 posée par Mme Claudine Lepage

Projet de suppression des rédactions de RFI en allemand

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/01/2009
Pertinence
Question n° 21108 posée par M. Christian Cointat

Programme de numérisation du site Gallica de la Bibliothèque nationale de France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/01/2006
Pertinence
Question n° 13826 posée par Mme Martine Filleul

Disparition de la chaîne France O et avenir des salariés et des programmes audio-visuels sur les territoires d'outre-mer

Réponse du Ministère de la culture

16/01/2020
Pertinence
Question n° 00242 posée par Mme Frédérique Espagnac

Réorganisation des programmes de France Bleu

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2017
Pertinence