Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

Question n° 22244 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22289 posée par M. Jean-François Le Grand

Modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22325 posée par M. Louis de Broissia

Attribution d'une dotation exceptionnelle pour le patrimoine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22367 posée par M. Bruno Sido

Modification de la grille de programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22381 posée par Mme Évelyne Didier

Programmation régionale de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22661 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Pérennité de la Villa des Arts à Montmartre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22735 posée par M. Georges Mouly

Numérisation et place sur Internet des ouvrages en langue française

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/04/2006
Pertinence
Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert

Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/06/2006
Pertinence
Question n° 23708 posée par M. Francis Grignon

Difficultés rencontrées par la facture d'orgues

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/06/2006
Pertinence
Question n° 24139 posée par M. Gérard Longuet

Dysfonctionnements continuels du centre d'accueil et de recherche des Archives nationales (CARAN)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/08/2006
Pertinence