Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

  1. Question n° 05045 posée par M. Marcel Rainaud

    Couverture du territoire par la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05059 posée par M. Daniel Percheron

    Gratuité des musées et monuments nationaux pour tous les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05083 posée par M. Ivan Renar

    Financement des radios associatives non commerciales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05225 posée par Mme Françoise Henneron

    Gratuité des musées nationaux pour les étudiants en histoire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05449 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de création d'un site national d'exposition dédié aux artistes contemporains français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05461 posée par M. André Vantomme

    Gratuité d'accès aux musées publics et aux monuments nationaux pour les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05490 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Suppression de la publication des annonces judiciaires et légales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05525 posée par Mme Patricia Schillinger

    Survie des artistes amateurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05734 posée par M. Philippe Madrelle

    Fonctionnement des radios locales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05765 posée par M. Gérard Bailly

    Niveau sonore des publicités télévisées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible