Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris

Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 09693 posée par M. Cédric Chevalier

Diffusion de livres en braille

Réponse du Ministère de la culture

18/01/2024
Pertinence
Question n° 09697 posée par M. Christian Klinger

Accès à la lecture pour les déficients visuels

Réponse du Ministère de la culture

18/01/2024
Pertinence
Question n° 09719 posée par Mme Catherine Dumas

Nécessité d'adapter le dispositif du crédit d'impôt des métiers d'art à la réalité économique du secteur

Réponse du Ministère de la culture

18/01/2024
Pertinence
Question n° 09481 posée par Mme Christine Herzog

Avis des architectes des bâtiments de France, critères de jugement et possibilités de contestation

Réponse du Ministère de la culture

21/12/2023
Pertinence
Question n° 09263 posée par M. Ian Brossat

Avenir du centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

Réponse du Ministère de la culture

30/11/2023
Pertinence
Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris

Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2023
Pertinence
Question n° 08735 posée par Mme Céline Brulin

Bouclier anti-inflation sur le livre

Réponse du Ministère de la culture

19/10/2023
Pertinence
Question n° 08631 posée par M. Cyril Pellevat

Nécessité de préserver la filière vitrailliste face aux contraintes liées au plomb

Réponse du Ministère de la culture

12/10/2023
Pertinence
Question n° 08589 posée par M. Hervé Maurey

Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion

Réponse du Ministère de la culture

05/10/2023
Pertinence