Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

Question n° 05941 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Musée national Picasso

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05953 posée par M. Jean Louis Masson

Interruption temporaire des émissions locales de France 3 Lorraine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05992 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Raccordement de la Franche-Comté à la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/10/2008
Pertinence
Question n° 06109 posée par M. Jean Louis Masson

Droits d'auteur sur la musique jouée par une fanfare allemande

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06292 posée par M. Jean Louis Masson

Presse pornographique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06588 posée par M. René-Pierre Signé

Plafonnement de la déduction des dépenses concernant les monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/12/2008
Pertinence
Question n° 07006 posée par Mme Claudine Lepage

Projet de suppression des rédactions de RFI en allemand

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/01/2009
Pertinence
Question n° 07050 posée par M. Jean-Luc Fichet

Financement public des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/01/2009
Pertinence
Question n° 07065 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion en Suisse de Radio France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07347 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Suppression des émissions de RFI en langue allemande

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/02/2009
Pertinence