Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

  1. Question n° 10316 posée par Mme Michèle André

    Avenir des personnels de TDF après la fin de la télévision analogique

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10336 posée par M. Robert Navarro

    Négociations entre la BNF et Google

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10364 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir du statut des artistes amateurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10457 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de la « Philharmonie » de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10476 posée par M. Simon Sutour

    Programmation de la loi pour les langues régionales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10501 posée par M. Laurent Béteille

    Archivage électronique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10631 posée par M. Joël Billard

    Avis des architectes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10685 posée par M. Georges Patient

    Visibilité des outre-mer dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11014 posée par M. Roland Courteau

    Aides financières pour le passage à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11029 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Vol et exportation illégale du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible