Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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858 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

729 questions

Question n° 11178 posée par M. Marc Daunis

Télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11312 posée par M. Jean-Luc Fichet

Projet de loi relatif aux langues régionales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/12/2009
Pertinence
Question n° 11414 posée par M. Marcel Rainaud

Proposition de la Scam visant à financer la création sur Internet

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11420 posée par M. Robert Tropeano

Langues et cultures régionales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11720 posée par M. Jean Besson

Pérennisation du financement des festivals en France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/01/2010
Pertinence
Question n° 11755 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/01/2010
Pertinence
Question n° 11900 posée par M. Robert Navarro

Valorisation des langues et cultures régionales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/02/2010
Pertinence
Question n° 12033 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle sur la pérennité des festivals

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/02/2010
Pertinence
Question n° 12275 posée par M. Roland Courteau

Achat de musique en ligne

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/02/2010
Pertinence
Question n° 12368 posée par M. Roland Courteau

Langues régionales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/03/2010
Pertinence