Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

Question n° 15174 posée par M. Jean-Marc Pastor

Accès aux archives publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/09/2010
Pertinence
Question n° 15292 posée par M. Guy Fischer

Maintien de la gratuité de l'accès aux archives publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15334 posée par Mme Jacqueline Alquier

Réutilisation des archives publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15393 posée par M. André Trillard

Accès gratuit aux archives publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15443 posée par Mme Catherine Dumas

Mise en oeuvre et suivi du label « LIR »

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15444 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Remise en cause de la gratuité de l'accès aux archives en ligne

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15506 posée par M. Bernard Angels

Avenir des Archives nationales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15570 posée par M. Pierre Jarlier

Utilisation des archives publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15582 posée par M. Gérard Bailly

Accès aux archives publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15860 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Précarisation des sous-titreurs de programmes télévisés aux normes télétexte

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/11/2010
Pertinence