Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

  1. Question n° 15911 posée par M. Antoine Lefèvre

    Gratuité de la réutilisation du patrimoine archivistique des collectivités

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16017 posée par Mme Colette Mélot

    Lancement de la carte musique jeunes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16202 posée par M. Roland Courteau

    Enquête "information et vie quotidienne des ménages" et langues régionales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16239 posée par M. François Rebsamen

    Modification du statut de l'Agence France Presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16289 posée par Mme Patricia Schillinger

    Concentration et indépendance de la presse du Grand Est

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16442 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Utilisation des archives publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16566 posée par M. Roland Courteau

    Convention liant le groupe France Télévisions à l'Association française contre les myophathies

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16579 posée par M. Christian Cointat

    Télévision : augmentation du volume du son pour les publicités

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16617 posée par M. Jean Louis Masson

    Refus du PVC par le service des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16774 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Déploiement de la télévision numérique terrestre et rupture d'égalité devant les charges publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible