Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

Question n° 07407 posée par M. Pierre Charon

Création d'un musée de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

22/06/2023
Pertinence
Question n° 07159 posée par Mme Catherine Dumas

Évaluation et reconduction du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

Réponse du Ministère de la culture

08/06/2023
Pertinence
Question n° 06965 posée par Mme Céline Brulin

Développement de l'archéologie préventive pour les zones concernées par le recul du trait de côte

Réponse du Ministère de la culture

25/05/2023
Pertinence
Question n° 06778 posée par M. Bruno Rojouan

Protection et sauvegarde des églises rurales en France

Réponse du Ministère de la culture

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06829 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Situation des écoles territoriales supérieures d'art

Réponse du Ministère de la culture

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06366 posée par Mme Sabine Drexler

Manque de diversité des publics dans les festivals

Réponse du Ministère de la culture

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06423 posée par M. Alain Duffourg

État de l'enseignement de l'architecture en France

Réponse du Ministère de la culture

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06173 posée par Mme Christine Herzog

Panneaux photovoltaïques non visibles d'un monument historique classé

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06232 posée par M. Laurent Burgoa

Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06076 posée par Mme Christine Herzog

Délais raisonnables et prise en charge financière des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture

30/03/2023
Pertinence