Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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858 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

729 questions

  1. Question n° 02193 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Loto du patrimoine et patrimoine français à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00760 posée par M. Christian Cointat

    Programme de numérisation du site Gallica de la Bibliothèque nationale de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06010 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation préoccupante au service interministériel des archives de France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07101 posée par M. André Gattolin

    Présence de publicités commerciales dans des programmes jeunesse de France télévisions

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09905 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11681 posée par Mme Catherine Dumas

    Avenir de l'académie de France à Rome

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11255 posée par Mme Vivette Lopez

    Avenir du journal du soir de France 3 et valorisation des territoires

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21890 posée par Mme Françoise Férat

    Modifications apportées aux programmes d'information de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10685 posée par M. Georges Patient

    Visibilité des outre-mer dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02592 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Conséquences d'une interdiction du plomb pour le patrimoine de vitrail de France et d'Europe

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible