Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

  1. Question n° 02592 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Conséquences d'une interdiction du plomb pour le patrimoine de vitrail de France et d'Europe

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21888 posée par M. François Vendasi

    Projet de modification du "12/14" sur France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08664 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Médiation de l'association départementale des maires en cas de litige entre des élus et l'architecte des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21648 posée par M. Alex Türk

    Retransmission par le service public de France Télévisions de compétitions sportives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22033 posée par M. Jacques Legendre

    Réduction de la tranche d'information 12/14 par France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21927 posée par M. Ivan Renar

    Modification de la grille des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07775 posée par M. Jean Louis Masson

    Interruption temporaire des émissions locales de France 3 Lorraine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04103 posée par M. André Gattolin

    Présence de publicités commerciales dans des programmes jeunesse de France télévisions

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06412 posée par Mme Françoise Laborde

    Diffusion sur l'antenne de France Culture d'une messe catholique intégriste le 15 juillet 2018

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16830 posée par Mme Catherine Dumas

    Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible