Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

Question n° 05052 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Conséquences de la vente du deuxième réseau de salles de cinémas en France

Réponse du Ministère de la culture

02/02/2023
Pertinence
Question n° 04770 posée par Mme Laurence Garnier

Réforme et modernisation de l'enseignement de la danse

Réponse du Ministère de la culture

19/01/2023
Pertinence
Question n° 04825 posée par M. Serge Mérillou

Avenir des cinémas du groupe CGR

Réponse du Ministère de la culture

19/01/2023
Pertinence
Question n° 04685 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Problèmes de sous-titrages à la télévision rencontrés par les personnes sourdes et malentendantes

Réponse du Ministère de la culture

12/01/2023
Pertinence
Question n° 04479 posée par M. Hervé Maurey

Disparition de nombreux objets des collections nationales

Réponse du Ministère de la culture

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04094 posée par Mme Dominique Vérien

2023 année Colette

Réponse du Ministère de la culture

01/12/2022
Pertinence
Question n° 04100 posée par M. Édouard Courtial

Promotion des productions françaises dans le cadre du pass culture

Réponse du Ministère de la culture

01/12/2022
Pertinence
Question n° 03727 posée par Mme Véronique Guillotin

Perception des taxes par la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

Réponse du Ministère de la culture

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03512 posée par Mme Christine Herzog

Travaux dans un immeuble cultuel désinscrit des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

27/10/2022
Pertinence
Question n° 03257 posée par Mme Nadège Havet

Protection du petit patrimoine protégé

Réponse du Ministère de la culture

20/10/2022
Pertinence