Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

Question n° 22004 posée par M. André Boyer

Modifications de la grille de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence
Question n° 19529 posée par Mme Catherine Dumas

Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

Réponse du Ministère de la culture

10/12/2020
Pertinence
Question n° 22005 posée par Mme Esther Sittler

Modification de la grille des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence
Question n° 05953 posée par M. Jean Louis Masson

Interruption temporaire des émissions locales de France 3 Lorraine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/10/2008
Pertinence
Question n° 21736 posée par M. Christian Cointat

Programmes musicaux de RFI

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21979 posée par Mme Françoise Henneron

Projet de modification du créneau 12/14 de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence
Question n° 13513 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Conséquences sociales du projet « Radio France 2022 »

Réponse du Ministère de la culture

19/12/2019
Pertinence
Question n° 22085 posée par M. Alex Türk

Modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence
Question n° 21974 posée par M. Philippe Nogrix

Projet de modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22181 posée par M. André Vallet

Projet de modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/03/2006
Pertinence