Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

  1. Question n° 03277 posée par Mme Catherine Dumas

    Avenir des luthiers et archetiers

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03315 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions du rapport de la Cour des comptes sur le chantier de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03323 posée par Mme Françoise Férat

    Crise de fréquentation des salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03325 posée par M. Yves Détraigne

    États généraux du cinéma

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03192 posée par Mme Laure Darcos

    Évolution indispensable du statut des conservateurs des antiquités et objets d'art de France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02829 posée par M. Bruno Sido

    Arrêt de la diffusion des chaînes du groupe TF1 par Canal Plus sur le satellite

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02904 posée par M. Alain Duffourg

    Bilan de la présidence française de l'Union européenne sur les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02592 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Conséquences d'une interdiction du plomb pour le patrimoine de vitrail de France et d'Europe

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02525 posée par Mme Catherine Dumas

    Avenir de l'église suédoise de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02433 posée par M. Loïc Hervé

    Arrêt des fouilles archéologiques à la croisée du transept de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible