Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

  1. Question n° 02290 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Assouplissement des formalités d'installation de panneaux photovoltaïques en zone classée

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02317 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en oeuvre du plan tourisme pour les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01791 posée par Mme Agnès Canayer

    Accès à la lecture pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01942 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Horaires de consultation des ouvrages de la Bibliothèque nationale de France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01448 posée par Mme Vivette Lopez

    Relance des petites structures du patrimoine local

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00897 posée par M. Daniel Laurent

    Relance du spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01100 posée par Mme Christine Herzog

    Travaux dans un immeuble cultuel désinscrit des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01110 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Protection culinaire des recettes de cuisine régionale

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01225 posée par Mme Catherine Dumas

    Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01320 posée par M. Alain Duffourg

    Label du patrimoine européen

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible