Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

738 questions

Question n° 22068 posée par M. Christian Gaudin

Maintien des grilles d'informations régionales sur le créneau 12/14

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22071 posée par Mme Valérie Létard

Projet de modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22076 posée par M. Roger Besse

Modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22079 posée par M. Robert Bret

Projet de modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22085 posée par M. Alex Türk

Modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22088 posée par M. Joseph Kergueris

Projet de reformatage des programmes régionaux de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22124 posée par M. Philippe Darniche

Grille des programmes de France 3 à la mi-journée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22181 posée par M. André Vallet

Projet de modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22187 posée par M. Bernard Piras

Commémoration du bicentenaire de la mort du général Dumas

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22206 posée par M. Yannick Texier

Modification des programmes régionaux de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/03/2006
Pertinence