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990 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
851 questions
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Question n° 03653 posée par M. René Trégouët
Musée de l'air et de l'espace du Bourget
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 11354 posée par M. Marcel Vidal
Présence d'architectes des Bâtiments de France en région
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 14167 posée par M. Jean-Claude Etienne
Extension de la licence légale à l'échange de fichiers musicaux sur Internet
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 15987 posée par M. Michel Charasse
Respect des règles de neutralité politique dans le service public de l'audiovisuel
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16346 posée par M. Jean Louis Masson
Délai de réponse de l'architecte des Bâtiments de France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16511 posée par M. Jean Louis Masson
Procédure de contestation d'un classement comme site historique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16570 posée par M. André Lejeune
Renouvellement d'un poste à France Bleu Creuse
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16580 posée par Mme Gisèle Printz
Section recours des commissions régionales du patrimoine et des sites
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16619 posée par M. Marcel Vidal
Délais d'intervention de l'INRAP
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0471G posée par M. Jacques Pelletier
C2I (chaîne d'information internationale)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence