Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
990 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
851 questions
-
Question n° 13507 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Évolution de la redevance audiovisuelle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 13510 posée par Mme Maryvonne Blondin
Conséquences de la réforme territoriale sur l'action publique culturelle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0081C posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Pouvoir et médias
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0082C posée par M. David Assouline
Pouvoir et médias
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0083C posée par M. Ivan Renar
Pouvoir et médias
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0084C posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Pouvoir et médias
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0085C posée par M. Jean-Pierre Plancade
Pouvoir et médias
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0086C posée par M. Bernard Fournier
Pouvoir et médias
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0087C posée par Mme Catherine Tasca
Pouvoir et médias
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 13615 posée par M. François Rebsamen
Réception de la télévision numérique terrestre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence