Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 00992 posée par M. Louis Duvernois

    Diffusion de France 2 en Italie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07065 posée par M. Louis Duvernois

    Diffusion en Suisse de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00914 posée par M. Louis Duvernois

    Campagne publicitaire en faveur de France 24

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05861 posée par M. Louis Duvernois

    Francophonie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05934 posée par M. Louis Duvernois

    Charte de France Télévisions sur l'emploi de la langue française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0222S posée par M. Louis Duvernois

    Rayonnement culturel de la France à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12989 posée par M. Louis Duvernois

    Diffusion de la télévision française au Canada

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16746 posée par M. Louis Duvernois

    Réception des chaînes nationales à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20178 posée par M. Louis Duvernois

    EuroNews

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13905 posée par M. Louis Duvernois

    Agence universitaire de la Francophonie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible