Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 14629 posée par M. Christian Cointat

    Francophonie : prix des périodiques français en Belgique et au Luxembourg

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21108 posée par M. Christian Cointat

    Programme de numérisation du site Gallica de la Bibliothèque nationale de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09755 posée par M. Christian Cointat

    Licence de radio-amateur: négociation franco-thaïlandaise

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22261 posée par M. Christian Cointat

    Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie : régression de l'usage de la langue française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00760 posée par M. Christian Cointat

    Programme de numérisation du site Gallica de la Bibliothèque nationale de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21736 posée par M. Christian Cointat

    Programmes musicaux de RFI

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18883 posée par M. Christian Cointat

    Français à l'étranger: licence de radio-amateur

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00082 posée par M. Christian Cointat

    Transparence des revenus prélevés sur les consommateurs en matière de culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05440 posée par M. Christian Cointat

    Associations d'utilité publique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02961 posée par M. Christian Cointat

    DVD : publicités obligatoires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible