Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 02980 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Vocation régionale de la chaîne de télévision France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17044 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Soutien en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11029 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Vol et exportation illégale du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0533S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Accès à la télévision numérique terrestre (TNT) dans la Creuse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07843 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan de la réforme des espaces protégés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17594 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation des Archives nationales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01735 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Requête en inscription au Panthéon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19821 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Musée national du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1529S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir de la tapisserie d'Aubusson

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11896 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Sauvegarde des grands domaines du patrimoine national

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible