Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 19760 posée par M. Jean Besson

    Incidence de la réforme de la fiscalité directe sur le mécénat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02983 posée par M. Jean Besson

    Possibilité de refus de donations aux musées par les conservateurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11720 posée par M. Jean Besson

    Pérennisation du financement des festivals en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13052 posée par M. Jean Besson

    Conséquences de la suppression des annonces légales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00328 posée par M. Jean Besson

    Financement de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00577 posée par M. Jean Besson

    Remise en cause du mécénat culturel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03763 posée par M. Jean Besson

    Différenciation fiscale dans le secteur de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08694 posée par M. Jean Besson

    Amélioration des conditions de visite des déficients visuels lors des journées européennes du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible