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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 00678 posée par M. Michel Teston
Évolution des programmes de la société France 3
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 01595 posée par M. Michel Teston
Contestation par l'architecte des Bâtiments de France de dispositions des plans locaux d'urbanisme
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 0507G posée par M. Michel Teston
Télévision numérique de terre (TNT)
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0150S posée par M. Michel Teston
Avenir des librairies indépendantes
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 21169 posée par M. Michel Teston
Création du dispositif d'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0144S posée par M. Michel Teston
Dysfonctionnements dans la réception des chaînes de la TNT
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence