Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1813 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1597 questions

  1. Question n° 16511 posée par M. Jean Louis Masson

    Procédure de contestation d'un classement comme site historique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16570 posée par M. André Lejeune

    Renouvellement d'un poste à France Bleu Creuse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16580 posée par Mme Gisèle Printz

    Section recours des commissions régionales du patrimoine et des sites

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16589 posée par M. André Vantomme

    Conséquences de la loi n° 2004-809 sur le sort des archives

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16619 posée par M. Marcel Vidal

    Délais d'intervention de l'INRAP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0471G posée par M. Jacques Pelletier

    C2I (chaîne d'information internationale)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16696 posée par M. Louis Duvernois

    Restauration du bâtiment de l'Institut français d'Ankara

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16797 posée par M. Georges Mouly

    Action culturelle de la France à l'étranger

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16856 posée par Mme Éliane Assassi

    Avenir de la compagnie dramatique professionnelle implantée à Drancy en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16979 posée par M. André Labarrère

    Archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible