Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1829 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1612 questions

  1. Question n° 06109 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits d'auteur sur la musique jouée par une fanfare allemande

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0347S posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'Agence France-Presse et de son statut

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06292 posée par M. Jean Louis Masson

    Presse pornographique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0191G posée par M. Jack Ralite

    Situation de l'audiovisuel

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06575 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Avenir de la division de l'écrit et des médiathèques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06588 posée par M. René-Pierre Signé

    Plafonnement de la déduction des dépenses concernant les monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0204G posée par M. David Assouline

    Réforme de l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07006 posée par Mme Claudine Lepage

    Projet de suppression des rédactions de RFI en allemand

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07022 posée par M. Jacques Legendre

    Fermeture envisagée de la « librairie de France » à New York

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07037 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Menaces de fermeture du centre franco-allemand Marc Bloch de Berlin

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible