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1828 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1611 questions
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Question n° 0820S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
TNT et réception de France 3 Limousin
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19760 posée par M. Jean Besson
Incidence de la réforme de la fiscalité directe sur le mécénat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 19865 posée par M. André Lardeux
Accès de la chaîne KTO au réseau de la télévision numérique terrestre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19903 posée par M. Philippe Richert
Accès au réseau de la télévision numérique terrestre pour la chaîne KTO
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0852S posée par M. Philippe Richert
Raccordement de l'Est de la France au réseau TNT
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 20040 posée par M. Philippe Marini
Accès au réseau TNT de la chaîne KTO
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 20041 posée par M. Robert del Picchia
Application du code d'alerte national pour les Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20118 posée par M. Jean-Pierre Michel
Perception d'une redevance de droits d'auteur auprès des propriétaires de gîtes ruraux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 20165 posée par M. Jacques Legendre
Développement du sous-titrage sur TV5
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 20166 posée par M. Jacques Legendre
Présence de TV5 sur la TNT
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence