Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1828 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1611 questions

  1. Question n° 09755 posée par M. Christian Cointat

    Licence de radio-amateur: négociation franco-thaïlandaise

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00478 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation de certains journalistes professionnels intervenant à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06333 posée par M. Simon Sutour

    Disparition de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00781 posée par M. Cédric Perrin

    Diffusion des radios françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02945 posée par Mme Natacha Bouchart

    Préoccupations des personnels de France 3 pôle nord-est

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17533 posée par M. Christophe-André Frassa

    Interprétation de l'accord du 4 février 1986 entre la France et le Burkina Faso

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17272 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01989 posée par M. Olivier Cadic

    Usage de la langue française par les postes diplomatiques et consulaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23296 posée par M. Marcel Rainaud

    Orchestre national d'Île-de-France en danger

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21877 posée par M. Yves Détraigne

    Programmation régionale de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible