Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1829 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1612 questions

Question n° 21581 posée par M. Philippe Richert

Situation des disquaires indépendants

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21616 posée par M. Marcel Vidal

Fréquentation des petites salles de cinéma

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/02/2006
Pertinence
Question n° 0943S posée par M. Bernard Cazeau

Desserte en TNT du territoire de la Dordogne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21640 posée par M. Michel Houel

Mise en place de la télévision numérique terrestre (TNT)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21648 posée par M. Alex Türk

Retransmission par le service public de France Télévisions de compétitions sportives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21736 posée par M. Christian Cointat

Programmes musicaux de RFI

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21791 posée par M. Jean Louis Masson

Attitude de TDF à l'égard de la commune de Lafrimbolle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21792 posée par M. Jean Louis Masson

Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21824 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Chaînes télévisées diffusées en France sans l'accord du CSA

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21869 posée par M. Jean Louis Masson

Langue de travail à l'état-major européen créé à Lille

Réponse du Ministère de la défense

02/03/2006
Pertinence