Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1828 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1611 questions

  1. Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

    Suppression de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10175 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Français de l'étranger et déductions fiscales pour les dons destinés à la reconstruction de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05553 posée par Mme Nassimah Dindar

    France O

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00678 posée par M. Michel Teston

    Évolution des programmes de la société France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02729 posée par Mme Danielle Michel

    Inquiétudes des personnels de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03270 posée par M. Simon Sutour

    Retransmission sur France télévisions des jeux olympiques et paralympiques de 2024

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15328 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02980 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Vocation régionale de la chaîne de télévision France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09051 posée par Mme Claudine Lepage

    Vente annoncée de l'Agence internationale d'images de télévision

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14737 posée par M. Yves Détraigne

    Suppression de la chaîne France 4

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible