Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 04717 posée par M. Yves Détraigne

    Répertoire des territoires sans chasse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03327 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition alarmante des animaux vertébrés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21895 posée par M. Yves Détraigne

    Coût pour les collectivités locales de la mise en place de la surveillance obligatoire de la qualité de l'air

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08532 posée par M. Yves Détraigne

    Installation de panneaux solaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23361 posée par M. Yves Détraigne

    Politique du ministère de l'écologie en faveur de la promotion du papier recyclé

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22989 posée par M. Yves Détraigne

    Interdiction de l'importation et du commerce de produits issus de la chasse aux phoques au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10984 posée par M. Yves Détraigne

    Développement anarchique des projets éoliens

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07356 posée par M. Yves Détraigne

    Normes applicables à la qualité de l'eau potable, notamment pour les nitrates

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04547 posée par M. Yves Détraigne

    Normes applicables à la qualité de l'eau potable, notamment pour les nitrates

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02811 posée par M. Yves Détraigne

    Elimination des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible