Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

4935 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4395 questions

Question n° 26258 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Immatriculation temporaire des véhicules (réglementation)

Réponse du ministère : Budget

10/05/1978
Pertinence
Question n° 27409 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Français victimes d'accidents du travail en Algérie

Réponse du ministère : Économie

21/09/1978
Pertinence
Question n° 29376 posée par M. Pierre Croze

Relations financières entre la France et l'extérieur

Réponse du ministère : Économie

08/03/1979
Pertinence
Question n° 30023 posée par M. Louis Jung

Analyse des croissances comparées de l'Allemagne fédérale et de la France depuis 1945

Réponse du ministère : Premier ministre

21/04/1979
Pertinence
Question n° 30232 posée par M. Georges Lombard

Fichier de la Banque de France: radiation

Réponse du ministère : Justice

10/05/1979
Pertinence
Question n° 30259 posée par M. Paul d'Ornano

Résidents frontaliers: revalorisation de la somme non rapatriée

Réponse du ministère : Économie

11/05/1979
Pertinence
Question n° 00222 posée par M. Hubert Martin

Attitude générale des banques en France

Réponse du ministère : Économie

12/05/1979
Pertinence
Question n° 30729 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Sociétés d'assistance à l'étranger: fiabilité

Réponse du ministère : Économie

22/06/1979
Pertinence
Question n° 32131 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Français de l'étranger: protection civile

Réponse du ministère : Budget

04/12/1979
Pertinence
Question n° 32560 posée par M. René Touzet

Ressemblance entre les billets de 10 francs et de 100 francs: conséquences

Réponse du ministère : Économie

16/01/1980
Pertinence