Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

353 questions

  1. Question n° 00479 posée par M. Roland Povinelli

    Formation aux gestes de premier secours

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot

    Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00653 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fermeture de la filière STG « comptabilité et finances des entreprises » au lycée Blaise Pascal à Orsay

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00666 posée par M. Maurice Antiste

    Dispositif « seconde carrière des enseignants »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0007G posée par M. David Assouline

    Annonces sur l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0008G posée par Mme Catherine Troendlé

    Réformes annoncées dans l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00714 posée par M. Hugues Portelli

    Application de la circulaire du 26 décembre 2011 relative à l'instruction dans la famille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00723 posée par M. Roland Povinelli

    Illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00741 posée par M. Philippe Paul

    Seconde carrière des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible