Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

353 questions

  1. Question n° 02658 posée par M. Alex Türk

    Mise en oeuvre de la semaine des quatre jours et demi

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02659 posée par M. Alex Türk

    Mise en oeuvre de la règle du « pas d'enfant dehors après 16h30 »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02764 posée par M. François Calvet

    Calendrier scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02847 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02855 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Refondons les écoles avec les RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02864 posée par M. Robert Navarro

    Nouvelle politique en faveur des enseignants des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02867 posée par M. Robert Navarro

    Place des langues régionales dans la future loi de programmation et d'orientation pour l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02889 posée par Mme Claudine Lepage

    Contrôle de la provenance des aliments servis dans nos cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0223S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03048 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible