Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

Question n° 06313 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Accessibilité des contenus scolaires aux enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06350 posée par M. Alain Anziani

Scolarisation et accès à l'éducation des enfants atteints de surdité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/05/2013
Pertinence
Question n° 0473S posée par M. François-Noël Buffet

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06427 posée par M. Michel Boutant

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06534 posée par M. Roland Courteau

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06584 posée par Mme Hélène Lipietz

Sanctions contre les enseignants refusant de renseigner la « base élèves »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06613 posée par M. Marcel Rainaud

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06789 posée par M. Maurice Vincent

Conditions de scolarisation des enfants sourds en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/06/2013
Pertinence
Question n° 07065 posée par M. Louis Pinton

Efficacité de la scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07254 posée par Mme Marie-France Beaufils

Pour un financement égalitaire des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

04/07/2013
Pertinence