Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 07620 posée par M. François Marc

    Apprentissage du breton à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08172 posée par Mme Françoise Boog

    Collation matinale à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0607S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pérennisation de l'apprentissage de l'occitan tout au long du cursus scolaire

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08944 posée par Mme Claudine Lepage

    Personnels exerçant dans un établissement français à l'étranger sous contrat local

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09286 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Augmentation des tarifs du centre national d'éducation à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0726S posée par M. Robert Tropeano

    Dotation horaire globale du collège de Bessan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10709 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Soutien à l'enseignement du latin et du grec

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10982 posée par M. Jean-René Lecerf

    Situation du lycée « Averroès » à Lille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0027S posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre l'illettrisme dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00357 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Enseignement des langues vivantes en primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible