Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

353 questions

  1. Question n° 04038 posée par M. Roland Courteau

    Programme international de recherche en lecture scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04042 posée par M. Roland Courteau

    Absence de mention des langues régionales dans la loi d'orientation sur l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04102 posée par M. Alain Fauconnier

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0084G posée par M. Gérard Le Cam

    Les rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0087G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    L'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0090G posée par M. Jean-Claude Carle

    Les rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0318S posée par M. Georges Labazée

    Place des langues régionales dans le projet de loi de programmation et d'orientation pour l'école

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04210 posée par Mme Cécile Cukierman

    Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04259 posée par M. Marcel Rainaud

    Absence de mention des langues régionales dans la loi d'orientation sur l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04270 posée par M. Jean Bizet

    Incidences pour les collectivités locales de la modification des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible