Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

92 questions

  1. Question n° 0169A posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Politique africaine de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20828 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Fermeture du consulat de France à Bouaké (Côte-d'Ivoire)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0262G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Français au Liberia

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00985 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Rétablissement du poste de médecin attaché à l'ambassade de France au Sénégal

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00705 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Fermeture du Consulat de France à Alicante

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03533 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Frais de visa des Français binationaux

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04821 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Transfert vers la France des cotisations sociales des Français employés par des sociétés algériennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08109 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Budget de Radio France internationale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0348G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Situation des Français du Zaïre

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0003G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Conseil supérieur des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible