Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 2224G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Avenir de la filière CBD en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2164G posée par M. Laurent Duplomb

    Agriculture en zone protégée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1990G posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Règlementation européenne applicable aux huiles essentielles de lavande

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1895G posée par M. Jean-Paul Prince

    Situation des producteurs de fraises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1783G posée par M. Daniel Salmon

    Soutien de l'État aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1785G posée par M. Gilbert Bouchet

    Soutien de l'État aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1790G posée par Mme Nathalie Delattre

    Conséquences du gel pour la viticulture et l'arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1791G posée par Mme Anne Ventalon

    Soutien de l'État aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1698G posée par Mme Françoise Férat

    Instauration d'une « journée de l'agriculture », en remplacement du salon de l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1655G posée par M. Joël Labbé

    Aides à l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible