Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

Question n° 0227G posée par M. Jean-Marie Janssens

Assurance chômage et retraite des professions agricoles

Réponse du Ministère du travail

21/02/2018
Pertinence
Question n° 0229G posée par M. Franck Menonville

Filière forêt-bois

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

21/02/2018
Pertinence
Question n° 0235G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

PAC et diminution des dotations

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

21/02/2018
Pertinence
Question n° 0223G posée par Mme Gisèle Jourda

Zones agricoles défavorisées

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

16/02/2018
Pertinence
Question n° 0199G posée par Mme Françoise Laborde

Agriculture dans les zones défavorisées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0172G posée par Mme Nassimah Dindar

Pêche électrique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

17/01/2018
Pertinence
Question n° 0132G posée par M. Daniel Dubois

Glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/11/2017
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Henri Cabanel

Position de la France sur le glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/11/2017
Pertinence
Question n° 0118G posée par M. Jean-Pierre Decool

Politique européenne de la pêche

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

24/11/2017
Pertinence
Question n° 0091G posée par Mme Monique Lubin

Grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/11/2017
Pertinence