Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1037 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1004 questions

  1. Question n° 03499 posée par M. Daniel Percheron

    Attribution du bénéfice de la campagne double aux combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03536 posée par M. Roland Courteau

    Revendications des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03757 posée par M. Pierre Vallon

    Anciens combattants d'Afrique du Nord: reconnaissance officielle de participation à une véritable guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03824 posée par M. Daniel Percheron

    Commémoration du 19 mars 1962

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03862 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir de la "direction des statuts et de l'information historique" et des "commissions départementales d'information historique et pour la paix"

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04399 posée par M. Daniel Percheron

    Réinsertion professionnelle des handicapés

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04476 posée par M. Michel Souplet

    Titre accordé aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04508 posée par M. Pierre Lacour

    Mention <<guerre>> sur le titre de pension des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04920 posée par M. Louis Souvet

    Rétablissement des forclusions

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05129 posée par M. Marc Boeuf

    Rétablissement de la commission historique pour la paix

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible