Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1037 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1004 questions

Question n° 05178 posée par Mme Paulette Fost

Rattrapage du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05312 posée par M. Marc Boeuf

Choix de la date anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/03/1987
Pertinence
Question n° 05422 posée par M. Jean Cauchon

Anciens combattants d'Afrique du Nord: mention guerre sur les titres de pensions

Réponse du ministère : Anciens combattants

02/04/1987
Pertinence
Question n° 05433 posée par M. André Meric

Revendications de l'Union française des associations de combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/04/1987
Pertinence
Question n° 05454 posée par M. Jacques Mossion

Mention "guerre" sur les titres de pension des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/04/1987
Pertinence
Question n° 05664 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Revendications des évadés de guerre et passeurs

Réponse du ministère : Anciens combattants

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05936 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Revendications du groupement des anciens expulsés et réfugiés d'Alsace et de Lorraine

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05999 posée par M. Guy Male

Titres de pensions: suppression des forclusions

Réponse du ministère : Anciens combattants

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06066 posée par M. Jean Cluzel

Anciens combattants d'Afrique du Nord: mention "guerre" sur les titres de pension

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/05/1987
Pertinence
Question n° 06127 posée par M. Raymond Bouvier

Discussion au Parlement de propositions de loi relatives aux anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/05/1987
Pertinence