Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 0416G posée par M. Gérard Poadja

Surveillance de la zone économique maritime

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

06/07/2018
Pertinence
Question n° 0523G posée par M. Jacques Le Nay

Interprètes afghans non accueillis en France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/10/2018
Pertinence
Question n° 0532G posée par M. Emmanuel Capus

Budget des armées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

09/11/2018
Pertinence
Question n° 0624G posée par Mme Nathalie Delattre

Suppressions d'emplois chez ArianeGroup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

23/01/2019
Pertinence
Question n° 1033G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

OTAN

Réponse du Ministère des armées

14/11/2019
Pertinence
Question n° 1122G posée par M. Olivier Cigolotti

Enjeux et interrogations de l'opération Barkhane après le sommet de Pau

Réponse du Ministère des armées

16/01/2020
Pertinence
Question n° 1169G posée par M. Pascal Allizard

Retraites des militaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1353G posée par M. Dominique de Legge

Crédits de défense

Réponse du Ministère des armées

11/06/2020
Pertinence
Question n° 1376G posée par M. Christian Cambon

Relations avec la Turquie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1394G posée par M. Olivier Cadic

Sommet du G5 au Sahel

Réponse du Ministère des armées

02/07/2020
Pertinence