Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 20165 posée par M. Jacques Legendre

    Développement du sous-titrage sur TV5

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17151 posée par M. Jacques Legendre

    Situation de la coopération franco-afghane, en particulier en ce qui concerne les lycées Estecqlal et Mallalaï

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13563 posée par M. Jacques Legendre

    Invasion de criquets en Mauritanie

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11136 posée par M. Jacques Legendre

    Place de la langue française à l'université internationale française du Vietnam

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10635 posée par M. Jacques Legendre

    Création d'infrastructures nécessaires à l'utilisation d'Internet en Afrique

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10574 posée par M. Jacques Legendre

    Pérennité du journal francophone Bucarest Matin

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10072 posée par M. Jacques Legendre

    Mesures visant à soutenir l'action de l'OHADA

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01095 posée par M. Jacques Legendre

    Aide de la France à la Mauritanie et au Sénégal

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01096 posée par M. Jacques Legendre

    Crise alimentaire au Malawi

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27027 posée par M. Jacques Legendre

    Situation de la population de l'île d'Anjouan (océan Indien) soumise à embargo

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible