Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2580 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2361 questions

Question n° 27404 posée par M. Guy Schmaus

Théâtre de l'Ile- de-France

Réponse du ministère : Culture

21/09/1978
Pertinence
Question n° 28459 posée par M. Claude Fuzier

Recherche archéologique en France: situation

Réponse du ministère : Culture

15/12/1978
Pertinence
Question n° 29407 posée par M. Claude Fuzier

Radio- France internationale: situation

Réponse du ministère : Culture

08/03/1979
Pertinence
Question n° 30204 posée par M. Jacques Carat

Télévision: aide promotionnelle à l'orchestre d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Culture

10/05/1979
Pertinence
Question n° 30927 posée par M. Henri Caillavet

Radio France: respect du pluralisme philosophique

Réponse du ministère : Culture

20/07/1979
Pertinence
Question n° 32779 posée par M. Michel Giraud

Ile de France: bénéfice d'une radio régionale

Réponse du ministère : Culture

07/02/1980
Pertinence
Question n° 33257 posée par M. Henri Caillavet

Radio France: respect du pluralisme philosophique

Réponse du ministère : Culture

12/03/1980
Pertinence
Question n° 33831 posée par M. Pierre Croze

Centres culturels français à l'étranger: attribution de journaux gratuits

Réponse du ministère : Culture

19/04/1980
Pertinence
Question n° 34746 posée par M. Philippe de Bourgoing

Musique symphonique légère: diffusion sur les ondes de Radio-France

Réponse du ministère : Culture

28/06/1980
Pertinence
Question n° 34836 posée par M. Marcel Rudloff

Conditions de l'entrée en France de l'"Américan circus"

Réponse du ministère : Culture

16/07/1980
Pertinence