Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 09837 posée par M. Michel Sergent

    Situation des écoles maternelles dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0218G posée par M. Patrice Gélard

    Réseaux d'écoles primaires

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09735 posée par M. Paul Raoult

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09292 posée par M. Gérard Bailly

    Méthode de lecture en cours primaire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06727 posée par M. Serge Mathieu

    Déploiement du drapeau tricolore au-dessus de chaque école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0116G posée par Mme Janine Rozier

    Violences scolaires

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06141 posée par M. André Dulait

    Dépense relative aux droits de reprographie dans les écoles du premier degré

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05652 posée par M. Michel Doublet

    Rapprochement entre l'école et l'entreprise

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0154S posée par M. Alain Gournac

    Prévention de l'échec scolaire des enfants précoces

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01129 posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement de l'histoire et de la géographie dans le secondaire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible