Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 01914 posée par M. Jean Cluzel

Répartition géographique des étudiants en médecine

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

08/07/1993
Pertinence
Question n° 02446 posée par M. Philippe Marini

Mutuelles étudiantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/08/1993
Pertinence
Question n° 02961 posée par M. André Maman

Logement des étudiants

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

30/09/1993
Pertinence
Question n° 03026 posée par M. André Maman

Difficultés de la restauration universitaire

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

07/10/1993
Pertinence
Question n° 03559 posée par M. Jean Bernadaux

Etudiants camerounais de Lorraine

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

11/11/1993
Pertinence
Question n° 08109 posée par M. André Maman

Accès sur dossier en 1re année de 2e cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

13/10/1994
Pertinence
Question n° 08506 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

oeuvres universitaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

10/11/1994
Pertinence
Question n° 08763 posée par M. André Maman

Préparation des étudiants à l'expatriation au cours de leur vie professionnelle

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

24/11/1994
Pertinence
Question n° 00355 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des étudiants étrangers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01931 posée par M. Bernard Angels

Accès au logement des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/09/2007
Pertinence