Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

187 questions

Question n° 03304 posée par M. Jacques Valade

Titane: approvisionnement de la France

Réponse du ministère : Industrie

10/12/1981
Pertinence
Question n° 01082 posée par M. René Jager

France-Allemagne: construction de deux satellites de télévision

Réponse du ministère : Industrie

24/07/1981
Pertinence
Question n° 27643 posée par M. Henri Caillavet

Charbonnages de France-Chimie: difficultés économiques

Réponse du ministère : Industrie

11/10/1978
Pertinence
Question n° 20744 posée par M. Emmanuel Hamel

Retard de la France dans la robotisation

Réponse du ministère : Industrie

25/11/1999
Pertinence
Question n° 18373 posée par M. Emmanuel Hamel

Evolution de la France depuis dix ans

Réponse du ministère : Industrie

24/10/1996
Pertinence
Question n° 20747 posée par M. Patrice Joly

Déclin de l'industrie pharmaceutique en France

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 05761 posée par M. Emmanuel Hamel

Refus de la prolongation proposée par la France de l'accord automobile Union européenne-Japon

Réponse du ministère : Industrie

14/04/1994
Pertinence
Question n° 20610 posée par M. Emmanuel Hamel

Incidences en France de la décision américaine de renforcer la sécurité des réservoirs d'avions

Réponse du ministère : Équipement

18/11/1999
Pertinence
Question n° 11662 posée par M. Jean-Marie Rausch

Réorganisation des structures des Charbonnages de France

Réponse du ministère : Industrie

29/10/1998
Pertinence
Question n° 08814 posée par M. Michel Chauty

Montage de l'Airbus A 321 hors de France

Réponse du ministère : Équipement

15/03/1990
Pertinence